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  1. Images de bonne Fins Des Travail

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  2. JURISTIQUE
    https://www.juristique.org/attestation/modele-attestation-fin-travaux

    Modèle d’attestation de fin de travaux à télécharger - JURISTIQUE

  3. costructor.co
    https://costructor.co/pv-reception-chantier

    PV de réception de chantier : tout savoir + Modèle 2024

  4. Travaux.com
    https://www.travaux.com/construction-renovation-maison/articles/...

    Chantier : les documents que vous devez exiger

  5. JURISTIQUE
    https://www.juristique.org/cerfa/cerfa-13408-09-attestation-achevement...

    Cerfa 13408*09 : attestation d'achèvement et conformité de travaux

  6. Merci Facteur
    https://www.merci-facteur.com/lettres/modeles/mairie/m791-lettre...

    Lettre de déclaration d'achèvement et de conformité des travaux ...

  7. Service Public
    https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F35083

    MaPrimeRénov' (MPR) | Service-Public.fr

  8. Autres questions posées
    C'est quoi une attestation de fin de travaux ?
    L’ attestation de fin de travaux est un document qui atteste que les travaux de construction ou de rénovation d’un bâtiment ont été achevés conformément aux normes en vigueur. Très proche de l’ attestation de fin de chantier, elle est généralement délivrée par :

    Modèle d’attestation de fin de travaux à télécharger - JURISTIQUE

    juristique.org
    Comment faire une déclaration de fin de travaux ?
    Indiquer l’achèvement des travaux à l’administration. Assurer la conformité du chantier par rapport à l’autorisation ayant été initialement accordée. La déclaration de fin de travaux concerne ainsi tous les travaux dont l’initiation a dû faire l’objet de démarches administratives.

    La déclaration fin de travaux

    renovationettravaux.fr
    Comment faire un procès-verbal de chantier ?
    Un seul document est à exiger après la réception des travaux : il s'agit du procès-verbal de chantier rédigé en deux exemplaires pour les deux co-contractants. Il permet de notifier par écrit les réserves du maître d'ouvrage, c'est-à-dire tous les travaux qui auraient été mal effectués voire ceux qui n'ont pas du tout été réalisés.

    Chantier : les documents que vous devez exiger (et les autres)

    travaux.com
    Quels sont les documents valables pour un chantier ?
    Les seuls documents valables sont le contrat, les attestations d'assurances, et de garanties». Devant le juge, le reste ne rentre pas en ligne de compte. Quels sont les documents susceptibles d'être demandés ou exigés après réception du chantier ?

    Chantier : les documents que vous devez exiger (et les autres)

    travaux.com
    Commentaires
  9. mondevisdecennale.fr
    https://mondevisdecennale.fr/dact-declaration-dachevement-et-de...

    DACT - Déclaration d'Achèvement et de Conformité des Travaux

  10. Rénovation et Travaux
    https://www.renovationettravaux.fr/la-declarat…

    La déclaration fin de travaux - Rénovation et Travaux

    WEB27 mai 2024 · 5/5 - (1 vote) Dernière mise à jour le : 27 mai 2024 par Rénovation et travaux. La déclaration d’achèvement des travaux est une étape obligatoire sur les chantiers de grande importance. Dès lors, tout …

  11. Association Qualitel
    https://www.qualitel.org/particuliers/travaux-renovation/verification-travaux

    Réception des travaux de rénovation : checklist des points à …

  12. lt-immobilier.fr
    https://www.lt-immobilier.fr/oubli-declaration-achevement-travaux...

    Oubli déclaration achèvement travaux : démarches et solutions …